CCP - Procédure de recours, Oncolor, réseau de soins en cancérologie, cancer, référentiel, pluridisciplinaire

Date de révision : 5 octobre 2001

Procédure de recours aux RCP

Cette procédure de recours, commune à l'ensemble des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) du réseau ONCOLOR a été validée par le Conseil d'Administration et l'Assemblée Générale le 26 juin 2001.

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Objectif

Fournir à tout médecin du réseau un avis concernant le cas d'un patient non prévu par les référentiels existants ou pour lequel la proposition faite par le référentiel n'est pas applicable ou pour lequel un avis pluridisciplinaire spécifique est indispensable.

Principes
1	Les comités fournissent une proposition fondée sur les données acquises de la science et l'expertise de leurs membres prenant en compte les informations fournies et validées par le médecin demandeur. Ils sont différents des réunions organisationnelles entre spécialistes.
2	La demande est formulée par un des médecins membres du réseau en charge du malade. Ce médecin aura préalablement informé le patient (information orale, note d'information en salle d'attente…).
3	Les RCP sont composées au minimum d'un radiologue, d'un anatomo-pathologiste, d'un oncologue médical et/ou d'un spécialiste d'organe compétent en cancérologie, d'un oncologue radiothérapeute, d'un oncologue chirurgien et/ou d'un chirurgien spécialisé. D'autres spécialistes sont présents selon les cas discutés.
4	La proposition faite par une RCP en réponse à la question posée est adressée sous 48 heures au seul médecin demandeur. Elle doit figurer dans le dossier du patient.
5	Pour les tumeurs rares, il peut n'y avoir qu'un seul comité pour la région. Certains référentiels recommandent que tous les cas de ces tumeurs rares soient soumis à une RCP spécifique à chacune des étapes diagnostiques et thérapeutiques. C'est le cas notamment pour les cancers de l'enfant, les sarcomes et les tumeurs rares (cf. catalogue des tumeurs rares).
6	Si le médecin demandeur ne suit par la proposition qui est faite par la RCP, il lui est recommandé d'en indiquer la justification dans le dossier du patient.
7	Les RCP des sites hautement spécialisés (SHS) sont ouvertes à tous les médecins du réseau. Il est recommandé que les médecins demandeurs s'adressent préférentiellement aux RCP des SHS avec lesquels ils ont l'habitude de collaborer pour chaque discipline, sans préjuger des lieux de traitements.
8	Chaque RCP s'engage à publier annuellement un rapport d'activité selon un modèle qui sera établi consensuellement.
9	Les demandeurs s'engagent à ne pas soumettre simultanément une même demande à plusieurs RCP de la région Lorraine.

Organisation pratique
A.	La liste des RCP figure sur la partie privée du site Internet d'ONCOLOR.
B.	Un médecin assure la coordination de chacun des RCP. Les coordonnées téléphoniques, numéro de fax et adresse e-mail sont indiqués pour l'enregistrement des demandes.
C.	Ces données sont mises à jour régulièrement sous la responsabilité de chaque médecin coordonnateur qui informe le secrétariat d'ONCOLOR des modifications.
D.	Un formulaire type de demande d'avis est téléchargeable sur le site Internet et disponible au secrétariat d'ONCOLOR (téléphone 03.83.59.85.01, e-mail : s.theobald@nancy.fnclcc.fr). Le formulaire de demande complété est envoyé par le praticien demandeur, si possible par voie électronique (projet e-santé2001). Le praticien demandeur ou un de ses collègues apporte les documents indispensables à la décision (comptes rendus d'actes diagnostiques et/ou thérapeutiques, iconographies). Si le praticien demandeur (ou un de ses collègues) ne peut pas être présent, il adresse les copies des documents indispensables à la décision (comptes rendus d'actes diagnostiques et/ou thérapeutiques, iconographies). Il est souhaitable qu'il soit joignable par téléphone pendant la RCP pour fournir des informations complémentaires si nécessaire.
E.	L'inscription d'un cas à une RCP est faite au plus tard 24 heures avant la date prévue, sauf urgence. Le médecin demandeur est informé du jour et de l'heure de passage à la RCP lors de l'inscription du dossier. Chaque RCP fixe le nombre de cas qu'il peut recevoir.
F.	Le formulaire ressaisi et mis sur transparent par la secrétaire de la RCP est complété pendant la RCP avec les conclusions consensuelles ou non. Il est validé par le secrétaire de la RCP. Il est envoyé au seul praticien demandeur sous 48 h, si possible par voie électronique (projet e-santé2001).
G.	Un archivage des demandes et des réponses est assuré par chaque RCP.
H.	Un recueil rendu anonyme des questions posées, réponses, propositions faites aux patients et des décisions prises sera fait à titre expérimental sur la base du volontariat de chaque RCP, dans le cadre d'un projet de recherche.

Comités de concertation pluridisciplinaire ; CCP ; C.C.P. ; comités de décision thérapeutique ; CDT ; C.D.T. ; UCP ; U.C.P. ; unités de concertation pluridisciplinaire ; pluridisciplinarité